Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A
L'UNION DES ASSURANCES DE PARIS-I.A.R.D., en abrégé L'U.A.P. INCENDIE-ACCIDENTS, Société anonyme nationalisée, 9, place Vendôme, PARIS (1er) L'UNION DES ASSURANCES DE PARIS-VIE, en abrégé L'U.A.P.-VIE, Société anonyme nationalisée, 9, place Vendôme, PARIS (1er) L'UNION DES ASSURANCES DE PARIS-CAPITALISATION, en abrégé L'U.A.P.-CAPITALISATION, Société anonyme nationalisée, 9, place Vendôme, PARIS (1er).

Numéro de dépôt :
1176941
Date de dépôt :
24/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
A de L\'UNION DES ASSURANCES DE PARIS-I.A.R.D

Présentation de la marque A

Déposée le 24 juillet 1981 par la Société Anonyme (SA) L'UNION DES ASSURANCES DE PARIS-I.A.R.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'UNION DES ASSURANCES DE PARIS-I.A.R.D - France.

La marque A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1176941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque A est expirée depuis le 24 juillet 1991.

L'UNION DES ASSURANCES DE PARIS-I.A.R.D a également déposé les autres marques suivantes : PERFORMANCE , ALEAS-TOP , SUPER-SANTE , TOP EPARGNE , TOP-UAP , J'ASSURE , VALEUR-VIE , ASSUR ENTRETIEN AUTO , ASSIS-TOP , U.A.P.A.S. Union des Associations pour la Prévoyance, l'Assistance et la Santé.


L'UNION DES ASSURANCES DE PARIS-I.A.R.D., en abrégé L'U.A.P. INCENDIE-ACCIDENTS, Société anonyme nationalisée, 9, place Vendôme, PARIS (1er) L'UNION DES ASSURANCES DE PARIS-VIE, en abrégé L'U.A.P.-VIE, Société anonyme nationalisée, 9, place Vendôme, PARIS (1er) L'UNION DES ASSURANCES DE PARIS-CAPITALISATION, en abrégé L'U.A.P.-CAPITALISATION, Société anonyme nationalisée, 9, place Vendôme, PARIS (1er). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-02

Contrats d'assurance et de capitalisation.